MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Charles-Eric Clouet d’Orval – Architecte l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://clouetdorval-architecte.com/ (le « Site »), est édité par :

Clouet d’Orval – Architecte, société

par actions simplifiée à associé unique (SASU) au capital de 1000 euros, inscrite au R.C.S. de AVIGNON sous le numéro AVIGNON B 922 341 771, dont le siège social est situé au 1 MTE DU LUBERON 84750 CASENEUVE, représenté(e) par Charles-Eric Clouet d’Orval dûment habilité(e)

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR27922341771.
Le numéro SIREN est : 922341771
Ordre des Architectes : S23876

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Gandi.net, situé 63-65 boulevard Masséna Paris 75013, +33170377661.

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Charles-Eric Clouet d’Orval .

Nous contacter

Par téléphone : +33623060216

Par email : contact@clouetdorval-architecte.com

Par courrier : 1 rue du Clastre 84750 Caseneuve

ADRESSE

Siège social :

1, montée du Luberon 84 750 Caseneuve